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La Communauté de Communes Les élus/commissions et les décisions Listes des délibérations et procès-verbaux des conseils communautaires
La Communauté de Communes Les élus/commissions et les décisions Listes des délibérations et procès-verbaux des conseils communautairesListes des délibérations et procès-verbaux des conseils communautaires
Listes des délibérations et procès-verbaux des conseils communautaires de l'ann�e 2014
Relevé de décisions - Conseil Communautaire du 4.12.2014
Conseil du 4.12.2014 - relevé de décisions
Document PDF - 141.3 ko - Publié le 19 décembre 2014
Conseil Communautaire du 25/09/2014
2014-2509-100 Convention d’échanges de données cadastrales avec INAO
Document PDF - 105.2 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-71 ANNEXE PV Conseil Communautaire du 17 avril 2014
Document PDF - 327.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-71 PV Conseil Communautaire du 17 avril 2014
Document PDF - 81.2 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-72 ANNEXE PV Conseil Communautaire du 5 juin 2014
Document PDF - 301.8 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-72 PV Conseil Communautaire du 5 juin 2014
Document PDF - 80.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-73 ANNEXE PV Conseil Communautaire du 3 juillet 2014
Document PDF - 213.6 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-73 PV Conseil Communautaire du 3 juillet 2014
Document PDF - 82.5 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-74 ANNEXE RA 2013 de la Communauté de Communes
Document PDF - 6.7 Mo - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-74 RA 2013 de la Communauté de Communes
Document PDF - 91.5 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-75 ANNEXE RA 2013 du Syndicat Mixte Pays Médoc
Document PDF - 4.8 Mo - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-75 RA 2013 du Syndicat Mixte Pays Médoc
Document PDF - 83.7 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-76 Dénonciation convention mise à disposition local par Labarde pour portage repas
Document PDF - 112.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-77 Convention mise à disposition local par Arsac pour portage des repas
Document PDF - 119.9 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-78 Conventions avec les communes pour la mise à dispo d’animateurs
Document PDF - 123.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-79 Terrain ZA Terre de Pont à ARCINS – Cession d’une parcelle à la société Agri 33
Document PDF - 155.1 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-80 ZA Terre de Pont - Echange de terrain avec le château d’Arcins
Document PDF - 122 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-81 Cession d’un terrain – ZA Chagneau – Changement d’acquéreur
Document PDF - 105.2 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-82 Terrain à vocation de logement – Cession d’une parcelle – Macau
Document PDF - 149.5 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-83 Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Avis
Document PDF - 505.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-84 OPAH – Demande de subvention au CG33 et ANAH
Document PDF - 133.4 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-85 Budget principal - DM2 – Virement entre sections - Approbation
Document PDF - 105.4 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-86 Recours à un emprunt de 700 000€
Document PDF - 118.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-87 Budget annexe ZA Terre de Pont - DM1
Document PDF - 127.1 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-88 Demande subvention complémentaire L’Oiseau Lire
Document PDF - 101.4 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-89 Demande subvention complémentaire CDAFAL 33
Document PDF - 96.5 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-90 COMITE TECHNIQUE
Document PDF - 209.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-91 CHSCT
Document PDF - 180.6 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-92 Tableau des effectifs – Modification
Document PDF - 87.3 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-93 Modification de la quotité de travail pour deux agents
Document PDF - 103.2 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-94 Avenant à la convention pour l’inventaire du patrimoine
Document PDF - 104.6 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-95 Remise à disposition d’un ponton au CG33
Document PDF - 158.4 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-96 Ramassage ordures ménagères-gestion des déchèteries – Lancement consultation
Document PDF - 106.2 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-97 Autorisation d’occupation du domaine privé de la CdC par des concessionnaires
Document PDF - 103.5 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-98 Augmentation des tarifs APS
Document PDF - 128.6 ko - Publié le 7 octobre 2014
2014-2509-99 Augmentation des tarifs ALSH vacances scolaires
Document PDF - 134.1 ko - Publié le 7 octobre 2014
Conseil Communautaire du 03/07/2014
CC-2014-0307-oj affichage
Document PDF - 113.7 ko - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-63 Adoption CC-2014-0603-PV
Document PDF - 669.6 ko - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-64 Marché de travaux ponton de Cussac – Choix du prestataire
Document PDF - 1 Mo - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-65 Association Marchés Publics d’Aquitaine – Nomination membres
Document PDF - 723.8 ko - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-66 Composition de la CIID - Décision
Document PDF - 1 Mo - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-67 Tableau des effectifs – Modification – Décision
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-68 Déchèteries – Lancement d’une consultation pour la mo - Autorisation
Document PDF - 1020 ko - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-69 Tarification des ALSH sur les mercredis pendant les périodes scolaires
Document PDF - 858.9 ko - Publié le 9 juillet 2014
2014-0307-70 Vente parcelle ZA de Chagneau à Travaux Location Forage - Décision
Document PDF - 928.3 ko - Publié le 9 juillet 2014
Conseil Communautaire du 05/06/2014
CC-2014-0506-oj affichage
Document PDF - 126.5 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-39 PV CC 20 février 2014 - Adoption
Document PDF - 941.2 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-40 Création et composition des GT – Décision
Document PDF - 249.2 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-41 SMBV Jalles du Cartillon et de Castelnau – Modification des membres
Document PDF - 304.8 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-42 Approbation charte des élus
Document PDF - 244.3 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-43 Autorisation cession fonds de commerce L escale Médocaine et signature nouvelle COT
Document PDF - 336.5 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-44 Acquisition terrain Mme DUPIN – Quai de transfert
Document PDF - 1012.2 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-45 BP - Compte administratif 2013
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-46 BP - Compte de gestion 2013
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-47 BP - Affectation définitive du résultat 2013
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-48 BA Aygue Nègre - Compte administratif 2013
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-49 BA Aygue Nègre - Compte de gestion 2013
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-50 BA Aygue Nègre - Affectation définitive du résultat 2013
Document PDF - 1000.3 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-51 BA Chagneau - Compte administratif 2013
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-52 BA Chagneau - Compte de gestion 2013
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-53 BA Chagneau - Affectation définitive du résultat de l’exercice 2013
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-54 BA Terre de Pont - Compte administratif 2013
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-55 BA Terre de Pont - Compte de gestion 2013
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-56 BA Terre de Pont - Affectation définitive du résultat 2013
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-57 Ouverture ligne de trésorerie
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-58 BP - Décision modificative 1
Document PDF - 994.3 ko - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-59 Appel d’offres fourniture de repas et location de véhicules frigorifiques pour portage des repas
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-60 Mise à disposition personnel intercommunal-communal
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-61 CNAS –Représentant des Elus – Désignation
Document PDF - 1 Mo - Publié le 19 juin 2014
2014-0506-62 Programme de voirie 2013-2014 - Participation des communes
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 19 juin 2014
Conseil Communautaire du 06/03/2014
CC-2014-0603-oj affichage
Document PDF - 118.1 ko - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-04 vente guinguette - convention d occupation temporaire
Document PDF - 1 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-05 budget cdc - reprise anticipee resultats 2013
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-06 budget cdc
Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-07 budget annexe ZA chagneau - reprise anticipee resultats 2013
Document PDF - 860.8 ko - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-08 budget annexe ZA chagneau
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-09 budget annexe ZA aygue negre - reprise anticipee resultats 2013
Document PDF - 1 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-10 budget annexe ZA aygue negre
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-11 budget annexe ZA terre de pont - reprise anticipee resultats 2013
Document PDF - 2.1 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-12 budget annexe ZA terre de pont
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-13 demande subvention ALSH le pian
Document PDF - 1 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-14 admission en non valeur
Document PDF - 974.3 ko - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-15 duree amortissement des biens - prise en compte subventions versees
Document PDF - 1 Mo - Publié le 14 mars 2014
2014-0603-16 portage repas - augmentation prix repas
Document PDF - 722.6 ko - Publié le 14 mars 2014
Conseil Communautaire du 20/02/2014
CC-2014-2002-oj affichage
Document PDF - 119.4 ko - Publié le 28 février 2014
2014-2002 ANNEXE DOB 2014
Document PDF - 170.1 ko - Publié le 28 février 2014
2014-2002 DOB 2014
Document PDF - 705 ko - Publié le 28 février 2014
2014-2002-01 astreintes police-reglement interieur
Document PDF - 987.2 ko - Publié le 28 février 2014
2014-2002-02 contrats agents non titulaires
Document PDF - 985.8 ko - Publié le 28 février 2014
2014-2002-03 convention ECO TLC
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 28 février 2014
